Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 22815 posée par M. Roger Husson

    Agents du service général des PTT: avancement

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 17817 posée par Mme Rolande Perlican

    Centre de tri "Paris-Brune": pénalisations financières à l'encontre de certains agents

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 15900 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Durée hebdomadaire de travail des personnels des postes et télécommunications en 1984

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 15371 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Personnels des ACTEL: conditions de travail

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 15090 posée par M. Michel Giraud

    Respect par le personnel des PTT de la législation sur le préavis de grève

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0530S posée par M. Dick Ukeiwe

    Situation des personnels du cadre territorial des P et T de la Nouvelle Calédonie

    La question est caduque

  2. Question n° 02989 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modifications de l'acheminement du courrier

    La question est caduque

  3. Question n° 02169 posée par M. Louis Perrein

    Jeunes agents de la région parisienne: conditions de travail

    La question est caduque