Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25055 posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences du blocage du port de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Outre-mer

  2. Question n° 13704 posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences du blocage du port de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Outre-mer

  3. Question n° 02947 posée par M. Franck Sérusclat

    Restructuration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 22022 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 04444 posée par M. Gérard Larcher

    Contrôle des conditions de recrutement sur le territoire de Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39515 posée par M. Dominique Larifla

    Conséquences de la mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'outre-mer concernant la réduction du temps de travail

    La question est caduque

  2. Question n° 36845 posée par M. Dominique Larifla

    Conséquences de la mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'outre-mer concernant la réduction du temps de travail

    La question est caduque

  3. Question n° 0530S posée par M. Dick Ukeiwe

    Situation des personnels du cadre territorial des P et T de la Nouvelle Calédonie

    La question est caduque