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378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 350 trouvées
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Question n° 26250 posée par M. Claude Fuzier
"Archives du XX siècle": situation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26762 posée par M. Louis Longequeue
Archives nationales: versement des archives des administrations
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 27043 posée par M. Marcel Champeix
Bureau d'archives militaires de Pau: renforcement des effectifs
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27138 posée par M. Raymond Bouvier
Bureau d'archives militaires de Pau: renforcement des effectifs
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 28884 posée par M. Louis Longequeue
Archives: application de la loi
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 27626 posée par M. Claude Fuzier
Archives des bibliothèques: restauration
La question est caduque
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Question n° 35233 posée par M. Claude Fuzier
Sauvegarde des archives et manuscrits de Jules Verne
La question est caduque
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Question n° 04825 posée par M. Francis Palmero
Commission nationale du contrôle des archives: constitution
La question est caduque
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Question n° 08838 posée par M. Francis Palmero
Commission nationale de contrôle des archives: constitution
La question a été retirée
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Question n° 21483 posée par M. Charles de Cuttoli
Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger
La question est caduque