Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

    Conducteurs des T.P.E.: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26555 posée par M. Raymond Marcellin

    Conducteurs de travaux publics de l'Etat: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 27214 posée par M. Michel Darras

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 27357 posée par M. Camille Vallin

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: statut

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 27406 posée par M. Serge Mathieu

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: accès à la catégorie B

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27215 posée par M. Léandre Letoquart

    Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat des services de l'équipement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10069 posée par M. Paul Girod

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: reclassement

    La question a été retirée

  3. Question n° 09200 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des travailleurs handicapés dans le secteur du bâtiment

    La question est caduque

  4. Question n° 09217 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Emploi des travailleurs handicapés : décrets d'application

    La question est caduque

  5. Question n° 09718 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Quotas de travailleurs handicapés : cas des entreprises du bâtiment

    La question est caduque