Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 10353 posée par Mme Odette Terrade

    Exposition aux solvants des femmes enceintes dans leur vie professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  2. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  3. Question n° 07271 posée par Mme Odette Terrade

    Difficultés de trésorerie des ateliers de l'Etat

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 05619 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 13077 posée par Mme Odette Terrade

    Situation du personnel du Samu social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00946 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des centres d'aide par le travail du Val-de-Marne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 30782 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des centres d'aide par le travail du Val-de-Marne

    La question est caduque