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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 04561 posée par M. Rachel Mazuir
Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 01699 posée par M. Rachel Mazuir
Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 00765 posée par M. Philippe Adnot
Impossibilité d'adoption plénière par des parents français d'enfants haïtiens
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 15847 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir de la démarche individuelle d'adoption
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 08747 posée par M. Yves Chastan
Réglementation de l'accès aux origines personnelles dans le cas du décès du père et de la mère de naissance
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 03900 posée par M. Dominique Watrin
Enfants adoptés sous le régime de la kafala
La question est caduque
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Question n° 11422 posée par M. Serge Mathieu
Durée du congé maternité des mères adoptives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39649 posée par M. Serge Mathieu
Missions des organismes intermédiaires pour l'adoption
La question est caduque
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Question n° 39538 posée par M. René Trégouët
Conseil supérieur de l'adoption
La question est caduque
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Question n° 38631 posée par M. André Ferrand
Adoption internationale et Français de l'étranger
La question est caduque