Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

    Conducteurs des T.P.E.: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

    Percée sous le Mercantour: réalisation

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26417 posée par M. Joseph Raybaud

    Bâtiment et travaux publics: soutien à l'activité et contrôle du chômage

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 26555 posée par M. Raymond Marcellin

    Conducteurs de travaux publics de l'Etat: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 26584 posée par M. Michel Moreigne

    Entreprises de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27215 posée par M. Léandre Letoquart

    Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat des services de l'équipement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02423 posée par M. René Chazelle

    Entreprises du bâtiment et de travaux publics: aides exceptionnelles en cas d'intemperies durables

    La question est caduque

  3. Question n° 19658 posée par M. André Vallet

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

    La question est caduque

  4. Question n° 09454 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comité permanent amiante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.