Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 02162 posée par M. Jean Cluzel

    Création de barrages collinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02566 posée par M. Francis Palmero

    Projet de barrage de l'Esteron: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29148 posée par M. Jean Francou

    Construction de petits et moyens barrages: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 25997 posée par M. Louis Longequeue

    Ville de Limoges: refus d'extension d'une taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture