Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

  1. Question n° 23020 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des missions de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22874 posée par M. François Marc

    Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

    Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 20249 posée par M. Roland Courteau

    Dégradation des conditions de travail à l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17858 posée par M. Rachel Mazuir

    Amélioration des procédures de reconnaissance des maladies professionnelles chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01501 posée par M. Louis Moinard

    Dispositions transitoires de l'article 13-1 de la loi n° 2001-1128 concernant l'assurance accident des exploitants agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 39047 posée par M. Louis Moinard

    Dispositions transitoires de l'article 13-I de la loi n° 2001-1128 concernant l'assurance accident des exploitants agricoles

    La question est caduque

  3. Question n° 37590 posée par M. Alain Gérard

    Durée de formation des contractuels handicapés du ministère de l'agriculture et de la pêche

    La question est caduque

  4. Question n° 23042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du nombre des accidents du travail dans le secteur agricole

    La question est caduque

  5. Question n° 22101 posée par M. Jean Boyer

    Conséquences pour les producteurs de fruits de l'Isère des barrages routiers

    La question est caduque

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