Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00872 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention des accidents d'atelier dans les lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00381 posée par M. Edouard Le Jeune

    Sécurité du travail: sensibilisation des enseignants

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00479 posée par M. Jean Cluzel

    Formation de la sécurité dans les enseignements tant techniques que professionnels et agricoles

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01148 posée par M. Anicet Le Pors

    LEP de la rue d'Estienne-d'Orves à Clamart: conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00128 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technique: formation en matière de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07963 posée par M. Marcel Vidal

    Conditions de travail et de sécurité dans les lycées professionnels et techniques

    La question est caduque

  2. Question n° 21208 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Mesures en faveur de l'enseignement technique

    La question est caduque

  3. Question n° 02469 posée par M. Pierre Noe

    Situation du LEP d'Arpajon

    La question est caduque

  4. Question n° 33245 posée par Mme Hélène Luc

    ENNA de Lyon - Villeurbanne: nécessité d'une reconstruction

    La question est caduque