Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 19008 posée par M. Raymond Vall

    Les formations du bâtiment en lien avec les récents marchés des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon

    Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 12649 posée par M. Marcel Vidal

    Inventaire des édifices publics comportant de l'amiante dans leur structure

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 12675 posée par M. André Maman

    Sécurité des bâtiments des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

    Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1573S posée par Mme Renée Nicoux

    Carte scolaire 2012 et avenir du lycée des métiers du bâtiment de Felletin

    La question est caduque

  2. Question n° 17743 posée par M. Raymond Vall

    Remplacement du bac technologique STI génie civil par le bac STI2D et son impact probable sur le secteur du BTP

    La question est caduque

  3. Question n° 22739 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un bâtipôle Limousin-Auvergne

    La question est caduque

  4. Question n° 24073 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

    La question est caduque

  5. Question n° 02285 posée par Mme Rolande Perlican

    Travaux dans les bâtiments scolaires: sécurité

    La question est caduque