Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux

    Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26945 posée par M. André Bohl

    Financement des travaux de sécurité, de mise en conformité dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 31690 posée par Mme Cécile Goldet

    Etablissement scolaires en travaux: risques encourus par les élèves

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02712 posée par M. André Bohl

    Moselle: gestion des services d'entretien des bâtiments scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 10753 posée par M. Jean Cauchon

    Centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02285 posée par Mme Rolande Perlican

    Travaux dans les bâtiments scolaires: sécurité

    La question est caduque

  2. Question n° 24073 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

    La question est caduque

  3. Question n° 22739 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un bâtipôle Limousin-Auvergne

    La question est caduque

  4. Question n° 17743 posée par M. Raymond Vall

    Remplacement du bac technologique STI génie civil par le bac STI2D et son impact probable sur le secteur du BTP

    La question est caduque