Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14326 posée par Mme Mireille Jouve

    Suivi médical des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01926 posée par M. Michel Doublet

    Informations des enseignants élus sur leurs droits en matière de crédits d'heures ou d'autorisation d'absence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des assistants des enseignants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 19735 posée par Mme Françoise Laborde

    Difficultés rencontrées par le personnel enseignant pour obtenir une mutation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10706 posée par Mme Laurence Cohen

    Temps de travail invisible des enseignants

    La question est caduque

  2. Question n° 21635 posée par M. François Rebsamen

    Malaise des enseignants

    La question est caduque