Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 26707 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: situation des entreprises de travaux publics
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 32514 posée par M. Paul Seramy
Communes: coût de réalisation des équipements
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 33226 posée par M. Marcel Rosette
Collectivités locales: marchés de travaux publics
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 33641 posée par M. Paul Guillard
Industrie du bâtiment et des travaux publics: effets de la politique économique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 03772 posée par M. Henri Caillavet
Réforme de l'assurance construction: conséquences
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11242 posée par M. Paul Guillard
Situation de l'industrie routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17031 posée par M. Jacques-Richard Delong
Budget 1984: diminution de crédits
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18451 posée par M. Luc Dejoie
Travaux publics: annulation de crédits
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20088 posée par M. Roger Husson
Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
Pertinence