Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 00855 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01114 posée par M. André Fosset

    Personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01623 posée par M. Marcel Daunay

    Prise en charge de la dépendance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01803 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dépendance des personnes âgées et veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01842 posée par M. Daniel Percheron

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14470 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des maisons d'accueil rural pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible