Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 13686 posée par M. Rémi Herment

Crise des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

27/10/1983
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Relance de la construction et sauvegarde des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

10/11/1983
Pertinence
Question n° 17994 posée par M. Jacques Valade

Difficultés des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

21/06/1984
Pertinence
Question n° 22036 posée par M. Marcel Lucotte

Mesures en faveur des entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

14/02/1985
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Louis Mercier

Entreprises du bâtiment: utilisation du certificat d'identité professionnelle

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

15/05/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0420S posée par M. René Tinant

Crise des entreprises artisanales du bâtiment

La question a été retirée pour cause de décès.

19/10/1983
Pertinence
Question n° 21289 posée par M. Michel Doublet

Entreprises artisanales du bâtiment

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 16384 posée par M. Philippe Mouiller

Intégration des actions d'insertion pour satisfaire à une clause sociale

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence