Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0052S posée par Mme Catherine Troendlé
Désertification médicale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché
Situation des pôles d'excellence rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0238C posée par M. Martial Bourquin
Malaise des territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04807 posée par M. Gérard Le Cam
Restructuration du centre de tri de Saint-Brieuc
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de convention des taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00632 posée par Mme Françoise Férat
Craintes de la profession agricole concernant l'équarissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon
Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation
La question est caduque
Pertinence