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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02152 posée par M. Michel Doublet
Développer l'esprit d'entreprise des jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 01797 posée par M. Michel Doublet
Soutien à la création et à la transmission des entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05887 posée par M. Michel Doublet
Cotation par la Banque de France des entreprises à la suite d'un dépôt de bilan
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08353 posée par M. Michel Doublet
Droit d'information obligatoire des salariés avant cession et préoccupations des chefs d'entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence