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596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 546 trouvées
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Question n° 0319S posée par M. Jean Besson
Développement de la filière photovoltaïque en France
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0331G posée par M. Jean-Pierre Bel
Déclaration de politique générale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud
Accès à l'eau pour tous
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0770S posée par Mme Françoise Férat
Perspectives de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron
Industrie de recyclage des papiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15181 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Projet de réorganisation de l'établissement Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16792 posée par M. François Baroin
Hausse de la mortalité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
Pertinence