Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 17742 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Devenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17620 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17621 posée par M. René Beaumont

Dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 24377 posée par M. Ivan Renar

Devenir du dispositif "chèque conseil"

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24388 posée par M. Georges Mouly

Encouragement à la création et à la reprise d'entreprises par les chômeurs

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/09/2006
Pertinence