Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27653 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27692 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Rénovation du dispositif des ateliers protégés et entreprises de travail adapté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27581 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des ateliers protégés et du travail adapté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27107 posée par M. Jacques Legendre

    Missions et moyens des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27118 posée par Mme Gisèle Printz

    Modernisation des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27024 posée par M. Alex Türk

    Statut des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne