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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 06916 posée par M. Rémi Herment
Activités du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 11347 posée par M. Jacques-Richard Delong
Champagne-Ardenne: activité du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 15956 posée par M. Jacques Durand
Soutien à l'activité du bâtiment
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 19898 posée par M. Jacques Mossion
Soutien de l'activité du bâtiment: mesures
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 23287 posée par M. Jean Cluzel
Mesures tendant à assurer le maintien de l'activité du bâtiment
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 27342 posée par M. Francisque Collomb
Relance de l'activité du bâtiment: mesures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20426 posée par M. Henri Collette
Relance de l'activité du bâtiment
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21211 posée par M. Roger Husson
Abaissement du taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les travaux de réhabilitation de logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22612 posée par M. Serge Mathieu
Situation des artisans et des petites entreprises du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13532 posée par M. Roland Courteau
Relance de l'activité du bâtiment et de l'artisanat
La question est caduque
Pertinence