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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 21640 posée par M. Michel Houel
Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1132S posée par M. Michel Billout
Code des marchés publics et mission des scènes nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03229 posée par Mme Colette Mélot
Réglementation sur les dons aux musées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot
Lancement de la carte musique jeunes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23747 posée par M. Vincent Éblé
Préservation de l'intégrité patrimoniale du domaine national du parc de Saint-Cloud
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23174 posée par Mme Nicole Bricq
Filière papier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05082 posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO patrimoine mondial de l'humanité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10231 posée par M. Aymeric Durox
Réfection de l'église de Préaux en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11676 posée par M. Aymeric Durox
Restauration de l'église Notre-Dame de Soignolles-en-Brie
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence