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1078 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 930 trouvées
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Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté
Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau
Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 148 trouvées
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Question n° 16787 posée par M. Jackie Pierre
Situation des aéroports
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16144 posée par M. Michel Raison
Covid-19 et transport routier de marchandises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des entreprises de transport de voyageurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15621 posée par Mme Christine Prunaud
Remboursement des billets d'avion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence