Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 01115 posée par M. Serge Mérillou

Situation des services d'urgences en Dordogne

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01118 posée par M. Serge Mérillou

Situation des personnels hospitaliers victimes d'effets secondaires indésirables à la suite de leur vaccination contre la covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01125 posée par M. Serge Mérillou

Exonération du forfait patient urgences dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 22812 posée par M. Serge Mérillou

Situation des personnels hospitaliers victimes d'effets secondaires indésirables à la suite de leur vaccination contre la Covid-19

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 25211 posée par M. Serge Mérillou

Situation du secteur de la prestation de santé à domicile

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 26634 posée par M. Serge Mérillou

Exonération du forfait patient urgences dans les déserts médicaux

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 28233 posée par M. Serge Mérillou

Situation des services d'urgences en Dordogne

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 28444 posée par M. Serge Mérillou

Prise en charge de la santé mentale des jeunes

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses