Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin
Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01872 posée par M. Jean-François Rapin
Interdiction récente des pompes à vers dans le cadre de la pêche de loisir
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 2052S posée par M. Jean-François Rapin
Communes concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 24852 posée par M. Jean-François Rapin
Gestion des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin
Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 19420 posée par M. Jean-François Rapin
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11935 posée par M. Jean-François Rapin
Projet de décret portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence