Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0494G posée par M. Jean-François Rapin

Accord UE - Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Jean-François Rapin

Nécessaire réaffectation dans le Nord-Pas-de-Calais d'un hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

25/08/2022
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean-François Rapin

Interdiction récente des pompes à vers dans le cadre de la pêche de loisir

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 2052S posée par M. Jean-François Rapin

Communes concernées par le recul du trait de côte

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

13/01/2022
Pertinence