Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 05637 posée par M. Paul Loridant

    Achat par la Pologne d'avions de combat américains

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05393 posée par M. Serge Mathieu

    Achat d'avions américains par la Pologne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38109 posée par M. Christian de La Malène

    Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34998 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée français de Varsovie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33835 posée par M. Christian de La Malène

    Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30664 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires de la République de Pologne publiés au Journal officiel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24460 posée par M. Michel Moreigne

    Adhésion de la Pologne à l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25170 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centre franco-polonais de biotechnologie des plantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01521 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28150 posée par M. Roger Husson

    Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)

    La question est caduque

    Pertinence Forte