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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin
Crise sectorielle de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 05885 posée par M. Jean-François Rapin
Rémunération des producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01872 posée par M. Jean-François Rapin
Interdiction récente des pompes à vers dans le cadre de la pêche de loisir
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 24852 posée par M. Jean-François Rapin
Gestion des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 11387 posée par M. Jean-François Rapin
Campagne budgétaire hospitalière pour 2024
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07307 posée par M. Jean-François Rapin
Modalités de versement de la pension de réversion.
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06507 posée par M. Jean-François Rapin
Réductions fiscales applicables aux bénévoles associatifs
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 27055 posée par M. Jean-François Rapin
Dérogations accordées dans le cadre du transport de poissons en eau glacée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
Pertinence