Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé

Réformes annoncées dans l'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 06255 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Respect du rythme biologique de l'enfant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 17825 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Compensation intégrale du surcoût engendré par la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

17/09/2015
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 25972 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de décret relatif aux rythmes scolaires

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la réforme des rythmes scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence