Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 407 trouvées

  1. Question n° 0234G posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Politique scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

    Enfouissement des lignes électriques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

    Recrudescence du régionalisme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

    Fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

    Réorganisation de la distribution du courrier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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