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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17699 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Maintien du Fonds de gestion de l'espace rural (FGER)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18259 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Fiscalité des éleveurs de bovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21899 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Absence d'aides au démarrage des coopératives d'utilisation de matériels agricoles et des groupements agricoles d'exploitation en commun
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy
Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence