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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché
Situation des pôles d'excellence rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Michel Boutant
Conditions d'attribution des prêts du Fonds national de revitalisation des territoires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence