Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Covid-19 et survie des exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15935 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Coronavirus et situation économiques des gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15576 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Coronavirus et situation alarmante des entreprises de transport routier de marchandise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Demandes urgentes des chirurgiens-dentistes dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible