Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0421G posée par M. Jacques Genest

    Crise dans l'immobilier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20267 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Manque de main-d' uvre qualifiée dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16750 posée par M. Charles Ginésy

    Relance des activités du BTP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16512 posée par M. Robert Pagès

    Relance de l'emploi dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00889 posée par M. Alex Türk

    Crise du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21474 posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences pour les entreprises du bâtiment de la réduction des délais de paiement imposée par la loi de modernisation de l'économie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23775 posée par M. Alex Türk

    Crise du secteur du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06902 posée par M. Jacques Golliet

    Financement du plan d'emploi pour les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0179A posée par M. Abel Sempe

    Sauvegarde des entreprises du bâtiment et travaux publics dans le Gers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne