Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 215 trouvées
-
Question n° 23174 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés d'approvisionnement en matières premières dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 16511 posée par M. Yves Détraigne
Surcoûts engendrés par l'application des règles sanitaires sur les chantiers de construction pour les artisans
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 05864 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Remise en cause des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le bâtiment
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent
Mention Reconnu garant de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti
Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 27390 posée par M. Hugues Saury
Impact de l'augmentation des prix des carburants sur les entreprises artisanales du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15430 posée par M. Didier Mandelli
Mesures spécifiques en faveur des artisans et des coopératives d'artisans du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19997 posée par M. Maurice Vincent
Lutte contre le travail illégal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09337 posée par M. Michel Doublet
Bâtiment et concurrence déloyale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09367 posée par M. Louis Nègre
Baisse d'activité des artisans du bâtiment
La question est caduque
Pertinence