Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04052 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des habitations et entreprises frauduleuses

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02151 posée par M. Hugues Saury

Impact de l'augmentation des prix des carburants sur les entreprises artisanales du bâtiment

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02244 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des habitations et entreprises frauduleuses

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01874 posée par M. Serge Babary

Difficultés rencontrées par les artisans et les entreprises du bâtiment en raison de la guerre en Ukraine

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00775 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Organisation du dialogue social dans le bâtiment

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27390 posée par M. Hugues Saury

Impact de l'augmentation des prix des carburants sur les entreprises artisanales du bâtiment

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 06583 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Artisans du bâtiment

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 16725 posée par Mme Patricia Schillinger

Entreprises confrontées aux intempéries

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence