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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0287C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 13517 posée par Mme Sophie Primas

    Conditions d'encadrement des emplois d'avenir contractés à partir de la vingt-quatrième année

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 12411 posée par Mme Françoise Cartron

    Extension du champ d'application du dispositif des emplois d'avenir

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 09968 posée par M. Roland Courteau

    Emplois d'avenir et contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  5. Question n° 09642 posée par M. Philippe Dallier

    Bilan du dispositif « emplois d'avenir » en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille

    Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

    La question est caduque

  2. Question n° 20684 posée par M. Philippe Mouiller

    Baisse des crédits du contrat d'insertion dans la vie sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

    Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

    La question est caduque

  4. Question n° 19894 posée par M. Hervé Marseille

    Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

    La question est caduque

  5. Question n° 19922 posée par M. Daniel Laurent

    Bilan des contrats de génération

    La question est caduque

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