Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

    Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  2. Question n° 0734S posée par M. Jean-François Husson

    Soutien aux maisons de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  3. Question n° 0605S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement des maisons de l'emploi et de la formation

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0425S posée par M. André Reichardt

    Hausse du chômage en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0220S posée par M. Claude Dilain

    Agence pôle emploi sur le territoire de Clichy-Montfermeil

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0054S posée par M. Antoine Lefèvre

    Cumul du statut de demandeur d'emploi et de salarié en CDD à temps partiel

    La question a été transformée.