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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23385 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel de formation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  2. Question n° 22845 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 20548 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des trésoreries des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 15767 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Mise en oeuvre de la politique contre le dumping social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 15690 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Système des droits rechargeables

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25503 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel d'activité des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

  2. Question n° 23578 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés des correcteurs travaillant dans l'édition

    La question est caduque

  3. Question n° 21273 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide personnalisée au retour à l'emploi dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  4. Question n° 21017 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    La question est caduque

  5. Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

    La question est caduque