Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 13766 posée par M. Daniel Laurent
Entreprises adaptées et insertion des personnes handicapées
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 13517 posée par Mme Sophie Primas
Conditions d'encadrement des emplois d'avenir contractés à partir de la vingt-quatrième année
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 13373 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Mise en place des contrats à durée déterminée d'insertion dans les ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 12411 posée par Mme Françoise Cartron
Extension du champ d'application du dispositif des emplois d'avenir
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 10590 posée par Mme Françoise Cartron
Conditions d'application du contrat de génération
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille
Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations
La question est caduque
-
Question n° 20652 posée par M. Cédric Perrin
Rapport de la Cour des comptes et contrat de génération
La question est caduque
-
Question n° 20684 posée par M. Philippe Mouiller
Baisse des crédits du contrat d'insertion dans la vie sociale
La question est caduque
-
Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly
Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir
La question est caduque
-
Question n° 19960 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application du contrat initiative emploi
La question est caduque