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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016
2. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

   Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   18/06/2015
3. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

   Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015
4. Question n° 1034S posée par Mme Dominique Gillot

   Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015
5. Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq

   Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

   La question a été transformée.

   06/12/2012