Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

    Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 02517 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Financement de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 00852 posée par M. Max Brisson

    Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00625 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07785 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Délai de dépôt des demandes de subvention pour les associations

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 28254 posée par Mme Guylène Pantel

    Associations et augmentation des prix

    La question est caduque

  3. Question n° 27815 posée par Mme Else Joseph

    Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur

    La question est caduque

  4. Question n° 20483 posée par M. Christian Klinger

    Soutien au mouvement associatif

    La question est caduque

  5. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque