Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 02142 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 04112 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 02276 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 24503 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
La question est caduque
-
Question n° 13557 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
La question est caduque
-
Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif
La question est caduque
-
Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent
Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13145 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
La question est caduque