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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac
Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 0903G posée par M. Christian Namy
Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
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Question n° 20341 posée par M. Christian Cambon
Conséquences du passage à la TNT HD
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 05379 posée par M. Jean-Michel Baylet
Durée de vie des équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier
Consommation des plastiques qui entourent les lots
La question est caduque
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Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa
Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre
La question est caduque
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Question n° 02209 posée par M. Michel Fontaine
Obsolescence des produits électroniques et électriques
La question est caduque
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Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne
Gestion des déchets radioactifs
La question est caduque