Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 15530 posée par M. Philippe Paul

Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

14/10/2010
Question n° 15348 posée par M. Jean Besson

Financement du développement des réseaux intelligents ou "smart grids"

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

30/09/2010
Question n° 15223 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

23/09/2010
Question n° 15167 posée par M. Jean Louis Masson

Identification de la commune de Villers-sur-Nied en zone blanche

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

16/09/2010
Question n° 15000 posée par M. Roland Courteau

Agenda numérique de la Commission européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

09/09/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14713 posée par M. François Marc

Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

La question est caduque

29/07/2010
Question n° 13399 posée par M. François Marc

Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

La question est caduque

13/05/2010
Question n° 10163 posée par M. Jean Besson

Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme

La question a été retirée

17/09/2009