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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 234 trouvées

  1. Question n° 23860 posée par Mme Caroline Cayeux

    Sous-consommation des crédits de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 23219 posée par Mme Michelle Demessine

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 22826 posée par M. Dominique Watrin

    Aides de l'État consacrées à l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 22827 posée par Mme Valérie Létard

    Optimisation du financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 22845 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 259 trouvées

  1. Question n° 25675 posée par M. Roland Courteau

    Protection des femmes enceintes dans le travail

    La question est caduque

  2. Question n° 25514 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences sanitaires et sociales du chômage

    La question est caduque

  3. Question n° 25470 posée par M. François Marc

    Capacité d'action des missions locales

    La question est caduque

  4. Question n° 25276 posée par Mme Nathalie Goulet

    Prise en compte des périodes d'apprentissage dans le calcul des droits à la retraite

    La question est caduque

  5. Question n° 25060 posée par Mme Chantal Deseyne

    Inquiétudes exprimées par les esthéticiennes diplômées

    La question est caduque

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