Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 05918 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des CRRMP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23449 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    La question est caduque

  2. Question n° 23345 posée par M. Hubert Falco

    Désertification médicale en zone rurale

    La question est caduque

  3. Question n° 23269 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médecins généralistes en zone rurale

    La question est caduque

  4. Question n° 22228 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gardes de nuit des médecins généralistes

    La question est caduque

  5. Question n° 22141 posée par M. Roland Courteau

    Dépassements d'honoraires

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses