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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco
Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 14822 posée par M. Michel Bouvard
Impact de la réfaction de la dotation globale de fonctionnement et de son articulation avec la hausse de la péréquation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 00385 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Médecine préventive dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 23034 posée par M. Alain Joyandet
Financement de l'l'insertion par l'activité économique en Franche-Comté
La question est caduque
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Question n° 22886 posée par Mme Gisèle Jourda
Financement des ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque
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Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer
Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes
La question est caduque
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Question n° 22185 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des missions locales
La question est caduque
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Question n° 18576 posée par M. Alain Anziani
Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque