Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 07324 posée par M. Hervé Maurey
Absence de classification nationale des chambres d'hôtes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 09177 posée par M. Hervé Maurey
Statut de l'auto-entrepreneur dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
-
Question n° 10390 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées avec le commerce en ligne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
-
Question n° 13741 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de la création du service des achats de l'État sur les PME
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 16718 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées avec le commerce en ligne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 11919 posée par M. Hervé Maurey
Achats en ligne par les collectivités territoriales
La question a été transformée.
-
Question n° 16714 posée par M. Hervé Maurey
Achats en ligne par les collectivités territoriales
La question a été transformée.
-
Question n° 22466 posée par M. Hervé Maurey
Information des consommateurs avant la tarification des jeux par SMS
La question est caduque
-
Question n° 23227 posée par M. Hervé Maurey
Fonctionnement de l'administration fiscale et comptable
La question est caduque
-
Question n° 23228 posée par M. Hervé Maurey
Coût des CACES pour les PME
La question est caduque